Conseil Municipal du 02 avril 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
90-79REACTUALISATION DES TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES. - Délibération - (sans annexe)
90-80CONCESSION DE LA BUVETTE DU STADE A. CHOUFFET. - Délibération - (sans annexe)
90-81CONVENTION AVEC LE TENNIS CLUB DE VILLEFRANCHE POUR LA GESTION DES COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX. - Délibération - (sans annexe)
90-82LOCATION DE LA SALLE DES SPORTS. ANNULATION D'UN TITRE DE RECETTES. - Délibération - (sans annexe)
90-83CONVENTION DE GARDIENNAGE DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
90-84GERANCE DU BAR - ALIMENTATION - RESTAURANT DU PLAN D'EAU - SAISON 1990. - Délibération - (sans annexe)
90-85APPLICATION DE L'ARTICLE L 122-21. - Délibération - (sans annexe)
90-86RESPONSABLE DE SERVICE ACHATS - MODIFICATION DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
90-87TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE PRINCIPAL EN UN EMPLOI D'EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE. DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
90-88TRANSFORMATION DE 2 EMPLOIS DE CONDUCTEUR SPECIALISE 2EME NIVEAU EN 2 EMPLOIS DE CONDUCTEUR SPECIALISE LER NIVEAU. DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
1990-74CONTRAT EMPLOI-SOLIDARITE - Délibération - (sans annexe)
1990-75MARCHE NEGOCIE A COMMANDES POUR FOURNITURE DE LIVRES A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
1990-76MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE DES SERVICES TECHNIQUES POUR LE DISTRICT - ASSAINISSEMENT VOIE D'ACCES AU CENTRE CARCERAL - Délibération - (sans annexe)
1990-77MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DES SERVICES TECHNIQUES POUR LE DISTRICT - ASSAINISSEMENT AIRE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1990-78CONVENTION VILLE/ ARIM - SUIVI DE LA FIN DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)